BELGIUM ...
Services d'ambulance en Belgique
Comme de nombreux autres pays, la Belgique compte deux types bien distincts d'ambulances.
Les ambulances « agrées 112 » et les ambulances privées qui peuvent agéer 112, et agréer TMS .
Les services ambulances agréés 112 sont organisés (ou concédés) par les pouvoirs publics et gèrent principalement les missions urgentes.
Les services d’ambulances privés gèrent, eux, le plus souvent les missions non-urgentes comme les transferts entre hôpitaux ou maisons de retraite, mais également de urgences différés .
Aujourd'hui, toutes les ambulances 112 sont théoriquement « médicalisables »
si l’équipe du SMUR accompagne le patient.
Les ambulances 112 gérés par SPF Santé et le privée ...
Petite histoire de l’Aide Médicale Urgente Belge
Dates marquantes
1860
1863 - Publication du Livre « Un Souvenir de Solferino » de Henri Dunant qui participera à la fondation du
Comité International de Secours aux militaires blessés.
1864 - Henri Durant créer ainsi la Croix Rouge
1870 - La guerre Franco-Prussienne permettra le développement d’ambulance Hippomobile
1876 - Le mouvement créer à Genève ‘ Comité International de Secours aux militaires blessés’ prendra le
nom de ‘ Comité International de la Croix Rouge.
1900
1933 - La Croix Rouge organise des services d’ambulance qui souhait qu’aucune commune belge n’en
soit distante de plus de 40 Km.
1934 - Les Corps communaux des services incendie commencent à assurer un service d’ambulance.
1956 - Création du Service national de Secours, l’ancêtre du service 100, après le douleurs constat
politique que les secours ambulanciers sont insuffisants mal formés et difficilement joignable.
1958 - La loi charge les Commission d’Assistance Publique ( CAP devenu CPAS ) d’organiser les
transports de malade et de blessés vers les hôpitaux.
1959 - Expérimentation de la première centrale 900 sur Anvers.
1960
1961 - Cette année-là ont lieu en Belgique les premiers essais d'évacuations sanitaires et
d'interventions médicales urgentes au moyen de l'Alouette II de la SABENA ( OO-SHV, No
1099 ), ceci en collaboration avec la Croix-Rouge.
1963 -
1964 - Une nouvelle loi dans le paysage Belge … la loi qui régit l’Aide Médicale Urgente, l’AMU sur les
voie publiques, lieux publics, et ainsi transféra la responsabilité des CPAS( CAP ) a l’Etat Belge .
1965 - 02 Avril, un arrêté royal détermine les modalité d’organisation de l’AMU et désigne certaines
communes pour accueillir un centre de système d’appels unifié 900 .
1970
1972 - Mise en place d’une ambulance de réanimation, la ‘ Réanimobil ‘ à Bruxelles. Avec l’aide de la
CRB, les équipes médicales commencent à intervenir sur les lieux même des détresses. Les
Samu/Smur est à leurs prémices.
1980
1980 - Les ambulances et leurs équipages bénéficient d’un appui médical sur l’ensemble du pays.
Les VIM (Voiture d’Intervention Médical / PUC Ploeg Urgentie Centrum de la VUB Jette)
apparaitrons dans nos rues.
1985 - 20h30, un match tourne au drame au Heysel. les ambulances affluent de toutes part de Bruxelles
et environs, 2 hélicoptères Médicaux seront engagés ainsi Puma de la gendarmerie.
1986 - Création de Heli Mug de Brugge et renforce l’amu en Flandre
1987 - Changement de numéro d’urgence médicale 900 en 100
1988 - Mise en place d’une spécialisation d’infirmier de soins intensive, les SI-AMU
1989 - Fin de Heli-secours
1990
1991 - Élaboration de La "Doctrine de Gand"
1994 - Création des CO-AMU
1995 - Les VIM/PUC deviennent SMUR
1997 - Le Doc Maquoi créer le centre héliporté de Bra sur Lienne
1998 - La loi de l’AMU est adapté
2000
2000 - Les services d’urgence spécialisés sont incorporés dans le fonctionnement de l’AMU au même titre
que les ambulanciers et les smurs
2004 - 04 Juillet, Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 juillet 1994 créant un Conseil National des Secours Médicaux d'Urgence.
- 30 Juillet, l’une des plus grosses catastrophes frappe la Belgique : Ghislenghien
2006 - Les Plans d’urgence et Intervention font l’objet d’une législation
Le concept (et toujours en phase teste) de PIT ( Paramedic Intervention Team ) vois le jour
2007 - Le législateur publie les normes applicables à l’utilisation de DEA par des médecins le 12 Juin 2006
2008 - La loi du 19 Décembre incorpore l’exercice de la fonction de l’ambulancier
2009 - Le concept de l’ambulancier plus proche se généralise, la cartographie assistée par ordinateur voit le
Jour
2010 - Concrétisation d’une décision politique de juillet 2004 permet de réformer les centraux 112
2016 - Second jour noir pour la Belgique, Bruxelles a touchée de plein fouet par deux attentats simultané.
2017 - 23 Mars la commission permanente de concertation, le Collège réuni fixe les normes d'agrément du
transport médico-sanitaire sur le territoire de la Région bilingue de Bruxelles-Capitale
2018 - Les normes caractéristique des ambulances effectuant des missions 112 reçoivent leurs battenburg .
2019 - 14 Mai, Arrêté royal relatif à la profession d'ambulancier de transport non urgent de patients
Croix rouge et ambulance, a souvent été assimilé durant des années .
La Croix Rouge de Belgique née courant 1864, elle sera régie par loi en 1891 afin de définir ces missions en temps de guerre et en temps de paix.
En 1925, La croix rouge Inauguration son premier service d'ambulance chaussée de Vleurgat .
1956, la Belgique sera frappée par une épidémie de poliomyélite. Afin de prendre en charge les malades atteints de complications mais aussi pour faire face à l’augmentation du nombre d’accidents de la route, le ministre Edmond Leburton met en place le premier service national de secours. Celui-ci est composé d’une quinzaine d’ambulances et relève de la responsabilité des Commissions d’Assistance Publique (communes).
1959, Anvers accueille la première centrale téléphonique de réception d’appels d’urgence. Mise en place à titre expérimental, celle-ci se voit attribuer le numéro « 900 ». Très vite, son succès entraîne la création de quinze autres centrales qui, par facilité, sont installées dans des casernes des service d’incendie.
1963, la totalité du territoire belge sera couverte par 16 centrales « 900 » assurera la couverture de 40 zones téléphoniques.
1964, le 08 Juillet, La Belgique Officialise l'Aide Médical Urgente, cette loi consistera définir la « ldispensation immédiate de secours appropriés à toutes les personnes dont l’état de santé par suite d’un accident ou d’une maladie soudaine ou de la complication soudaine d’une maladie requiert une intervention urgente après un appel au système d’appel unifié par lequel sont assurés les secours, le transport et l’accueil dans un service hospitalier adéquat. »
L’aide médicale urgente s’articule donc autour de trois missions primordiales :
- La dispensation immédiate de secours appropriés
- Le transport dans un service hospitalier adéquat
- L’accueil dans ce service hospitalier adéquat.
Pendant près de 20 ans, l’organisation consistai essentiellement en l’envoi d’une ambulance pour transporter le blessé ou le malade vers un hôpital le plus rapidement possible.
Ce n’est qu’au début des années 1980 que l’aide médicale urgente commencera à se médicaliser, avec l’initiative des services d’urgence hospitaliers, nous verrons apparaitre les premiers véhicules rapides d’interventions médicales (V.I.M.) apparaissent sur les routes belges, copie typique de nos voisin Français.
Ceux-ci ne se contentent plus d’assurer uniquement le transport: équipés d’un matériel complet de réanimation, ils emportent une équipe médicale (médecin urgentiste et infirmier(ère) urgentiste) afin de prodiguer les premiers soins directement sur le lieu de détresse.La loi du date 8 transfère la responsabilité de l’aide médicale urgente des communes vers l’état national (Moniteur belge du 25 juillet 1964).
Ce n’est que 10 ans plus tard que l’efficacité d‘une intervention médicale extra-hospitalière sera reconnue.
L’arrêté royal du 10 avril 1995 instaure la fonction « SMUR » (Services Mobiles d’Urgences et de Réanimation) aujourd’hui généralisée:
L'arrêté vise « à limiter l’intervalle médical libre chez les personnes dont l’état de santé comporte une menace réelle ou potentielle pour leur vie ou menace gravement un de leurs membres ou de leurs organes » (Moniteur belge du 10 mai 1965).
Entretemps, le numéro « 900 » devenu le « 100 » en 1987, sera remplacé du numéro d'urgence " Européen" actuelle le, 112 qui remplace petit à petit le 100. À terme, ce numéro devrait servir pour les trois grands services d'urgence: l'Aide Médicale Urgente, les secours incendie et les forces de l'ordre.
Il existe une centrale « 112 » par province (à l’exception du Brabant wallon, couvert par les centrales de Bruxelles, Namur, Liège, Mons et Louvain, celle de Wavre n’étant toujours pas opérationnelle).
Les ambulance 112
Ce sont les ambulances urgentes qui sont régies et envoyées uniquement par les centrales du numéro d'appel d'urgence 112. Elles sont le plus souvent attachés à un service d’incendie ou à la Croix-Rouge (principalement dans es grandes villes) et participent d’office au fonctionnement de l’aide médicale urgente. Elles dépendent du service public fédéral Santé publique et doivent impérativement être agréées par ce-dernier via ses inspecteurs d’hygiène. Ils contrôlent également régulièrement que leurs caractéristiques (couleur jaune moyen (RAL 1016), bande rouge horizontale réfléchissante, logo « 100 » ou « 112 », numéro d’identification etc.) et le fait qu'elles disposent du matériel nécessaire (exemple, le matériel de communication A.S.T.R.I.D.: un poste fixe et un poste portatif) soit bien appliqué.
Pour célébrer les 50 ans de la loi organisant l'aide médicale urgente, d'anciens véhicules défileront lors de Fête nationale de l'an 2014.
La loi du 8 juillet 1964 réglemente l'organisation de la prise en charge des personnes blessées ou malades. A l'époque, le service d'urgence national était composé d'une quinzaine d'ambulances contre 547 ambulances agrées actuellement. A partir de 1958, la Belgique était l'un des premiers pays à disposer d'un numéro d'appel unifié pour l'ensemble de son territoire, soit le '900'.
Les ambulances non agréées (privées)
Les ambulances non agréées 112, tous comme en France sont des ambulances privées, soit en sociétés, en asbl, en coopérative, etc,etc .
Elles ne sont pas soumises à l'autorité du service public fédéral Santé publique ( SPF ) et ne sont pas systématiquement appelées pour les missions urgentes par les centres provinciaux 112 sauf en cas de calamité ou force majeurs, exemple la fin Juillet 2014 et autres dates ou la force de la nature toucha plusieurs communes tel des inondations, vent violent, etc,etc ....
rajoutons la terrible date du 30 juillet 2004, ou plusieurs ambulances privées de toute la Belgique convergera de leurs porpre initative vers le site de l'explosion de Ghislenghain, afin de faire la petit comme la grande norria et divers transferts du site vers certains hôpitaux régionaux et Bruxellois, Anversois et Liègois .
Les ambulances privées peuvent faire de l'urgence . Elles ne sont intégrée dans le système 112, donc pas soumis a la loi du 08 juillet 1968. L'ambulance n'a pas l'obligation d'amener le patient à l’hôpital le plus proche de son lieu de prise en charge ( exemple domicile ou autres ). Ce qui n'est pas le cas en France .
Les premières ambulances privées apparaisses courant années 30/40 ( bien avant la mise en place du service 900 ).
Nous retrouvions les ambulance de la Croix rouge, des armées, et des petits privées dont le propriétaire était également tenancier d'un café ou autres .
Des endroits ou il y avais premièrement un téléphone, mais également du ' Monde ' .
A cette époque, le métier d’ambulancier en Belgique pouvait être exécuté, sans aucunes formations nécessaire.
Le bistrotier du coin, le garagiste et même le « croque-mort », celui qui pouvait répondre aux attentes des appelant afin de faire un transport sanitaire, effectuaient la mission.
Les premiers services qu'ont verra le plus, se trouva dans les sociétés de dépanneurs long des routes, premier avertis d'un accident, ( le 900 n’excisant pas encore ) ils intervenaient avec des break aménagée en " ambulance "( le plus souvent c'était des break américaine ) .
Aucuns règlements n’excita concernant les ambulances privées en Belgique. Il y aura certains aboutissements avant 2003, des proposition faite par le Spf Santé ( 100 /112 ) ( en 1999 par Marcel Colla 23 juin 1995 au 1er juin 1999 dossier repris par Jef Tavernier 28 août 2002 au 12 juillet 2003 ) qui avaient émis une "loi" concernant le secteur privée, mais certains sociétés (1999), estiment que cette loi était trop lourde, et mettrai des société en faillit, une association ( ASAP asbl ) entamera des démarches devant le conseil d’État.
Conseil d’État qui donna raison a l'Association des Services Ambulanciers Professionnels ( qui entretemps n'est plus en activité ) entames diverses démarches, et une autres association UBA vzw ( toujours active ) , aura un autre but !
Celui de démanteler ( par le bais d'un de leur membre de Dixmunde ) la croix rouge et son service d'ambulance 1911(->105) d'époque .
La cours de commerce qui en donnera satisfaction le 19 Février 1997. Pendant plusieurs mois, les ambulances 1911 (->105) ne pouvaient sortir de leurs garages sauf en cas de mission urgent ( transit par le centre d'appel unifié ) ou par le dispatching local d'époque , le 1911 .
Le 29 Octobre 1997, la cours d'appel autorisation a nouveau a la Croix rouge de reprendre ses activités de transports non urgent avec ses volontaires .
Reportage fait en 1996 et diffusé le 13 Novembre 1997, du à une grosse lacune d'époque du Gouvernement, suite à plusieurs affaires de personnes ayant portés plaintes .
https://www.youtube.com/watch?v=xMiS0kTKprk https://www.youtube.com/watch?v=aoVDE3T5FOc
Vu la décision de la cours du CE, le ministre fédéral d'époque, Marcel Colla, prendra la décision de transmettre cet épineux dossier aux régions et ainsi de suivre les directives du CE.
Il aura valu la colère de secteur privée pour que le Gouvernement Wallon et Bruxellois prennent conscience ( minimisée) de la gravités et d'enfin prendre des directives, vite oublié, étant donné les réélection gouvernemental .
Jusqu'à 2003, rien n’excise, quelques ambulanciers Bruxellois entames des témoignages dans certains quotidiens nationaux. Ceux-ci expliques les certaines dérives de se vecteur Bruxellois.
Après le tirage de ces journaux, certains patrons, tel que "Médicale assistance", les protagonistes seront traités tel des moutons noir du secteur Belge, sauf aux yeux du Gouvernement Wallon.
Après lecture des articles et un sondage de Teste achat, le gouvernement Wallon adoptera des avants projet du futur décret T.M.S. " Transport Médico Sanitaire ".
Il sera élaboré par Thierry Detienne à l'époque ministre, qui sera malheureusement remplacé de son mandat quelques mois plus tard .
Le nouveau gouvernement ( PS au pouvoir ) retravaillera sans l'avis des hommes de terrain qui étaient présent lors des réunion avec le Ministre Detienne le décret en question afin d'avoir leurs avantage et leurs pouvoir décisionnel .
Aujourd'hui pour arrivé au TMS d'aujourd'hui appliqué en Wallonie .
Les personnels des ambulances non agréées doivent étre diplômés TMS, depuis le décret du 29 avril 2004, suivre une formation médicale appelée « TMS », pour « Transport Médico Sanitaire » avec des recyclages.
Lorsqu'elles ne transportent pas de patient en mission ou en urgence, les ambulances sont des véhicules de "monsieur tout le monde", ils doivent respecter le code de la route, Toutefois lors de mission avec un patient et vers une mission, elles peuvent utilisé les sites propres de la STIB .
En mode" gyrophares bleus/ avertisseur sonors": Les ambulances ne peuvent en aucunes manières à transgresser le code de la route (comme par exemple brûler un feu rouge sans faire l'arret du véhicule ou dépasser la limitation de vitesse).
Lorsque l'ambulance n'utilise que leurs gyrophares sans avertisseurs sonore: Cela signifie qu'elle se trouve en mission, SI le cas devient trop urgent, ils peuvent utiliser les avertisseurs sonors.
